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Conditions générales de ventes
Conditions générales de vente du B&L atelier
le B&L atelier prend soin de la commande et la livraison de fleurs séchées,de soie et stabilisées et d'articles-cadeaux . Sur toutes les offres les conditions générales du B&L atelier suivantes sont applicables. Les conditions générales sont accessibles à tous et inclus sur notre site.
Article 1 - Définitions
Dans ces conditions, les termes suivants ont les significations suivantes: Organisation / Entrepreneur: Le B&L atelier
Consommateur: La personne physique n'agissant pas dans l'exercice de professionnel ou d'entreprise et un contrat à distance avec l'entrepreneur conclut;
Période de réflexion: Le délai dans lequel le consommateur peut faire usage de son droit de révocation;
Droit de révoquer: La possibilité pour les consommateurs de renoncer au contrat à distance dans le délai de réflexion;
Contrat à distance: Un accord selon lequel dans le cadre d'un système organisé pour la vente de produits et / ou services sur distance, organisés par l'entrepreneur, jusqu'à ce la conclusion de la de l'accord, utilisent exclusivement une ou plusieurs techniques de communication à distance;
Technologie de communication à distance: Moyens qui peuvent être utilisés pour la fermeture d'un accord, sans que le consommateur et l'entrepreneur soient dans la même espace
;Bénéficiaire ou destinataire: La personne (adressé) dont la commande est destiné pour; cela peut être le consommateur qui a commandé pour la livraison à l'adresse propre, ou pour une autre personne (destinataire) pour qui le consommateur a commandé comme une surprise, pour la livraison à l'adresse de cette personne pour qui la commande est.
Article 2 – Identité de l’organisation B&L Atelier ou bel atelier
Adresse de régistration: 218 rue vanderkindere 1180 bxl
Telephone: 0032477569986
0E-mail : atelierfloral.bl@gmail.com
Site Web: www.atelierfloral.be
Numéro TVA: be 0713618409
Article 3 – Application Ces conditions de générales sont applicables pour toute les offres et commandes passée en ligne sur le site web de b&l atelier. Avant le contrat à distance est conclu, le texte de ces conditions générales sera mis à la disposition du consommateur au cours du processus de commande. La commande peut être placé seulement en acceptant et en prendre connaissancedes conditions générales.le traitement de votre commande et l’accès à votre compte sur le site www. site nous amènent à conserver vos informations personnelles (nom, prénom, adresse etc..).Celles-ci sont uniquement destinées à notre usage interne afin de garantir un service de qualité et ne font pas l’objet de cession à des tiers commerciaux, hormis pour la bonne exécution de la prestation. Les données personnelles sont utilisées principalement pour le traitement correct des commandes et pour envoyer une newsletter ou faire des offres personnelles .
Article 4 – le chèque cadeau atelier numérique d’une valeur de 25 a autant que vous vouleze est envoyé par courriel sur l’adresse e-mail communiqué par le client dans un delais de 72h ouvrables après l’achat. Il a une validité d'un an après la date d'émission. Il n'est ni échangeable,ni remboursable et nominatif. Il peut être utilisé en ligne uniquement pour un atelier dans la limite des dates publiques proposées par le B&L atelier sur son site web. Si le montant de celui-ci est inférieur au prix de l’atelier, le solde restant est dû au jour de l'inscription. si le montant du chèque cadeau est supérieur, un nouveau chèque-cadeau vous sera remis endéans les 3 jours après l'inscription par voie de mail,à utiliser sur un prochain atelier selon les disponibilités de places lors de votre inscription online.cette condition est réputée connue de l’acheteur car ecrite lors de l’achat. Elle ne pourra dès lors faire l’objet d’aucune exception ou négociation après validation de la commande.
article 5 les anciens chèques cadeaux (2019-2020) offrant une plus grande flexibilité, et valable un an ,(plus pour ceux émis en mars 2020 dont la longueur de validité a été reconduit a 6 mois supplémentaires étant donné les circonstances exceptionnelles liées au COVID) il est échangeable en boutique contre un produit,sur place,durant toute la durée de sa validité. Ils ne seront plus émis dès janvier 2021.ne sont pas remboursables. Toute réclamation concernant un chèque cadeau doit être introduite par écrit dans les 48h suivant l’achat pour être considérée comme valable.
Article 6 – Offre ou promotion Si une offre/promotion a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, ce sera explicitement indiqué dans l'offre. L'offre contient une description complète et précise des produits offerts, montrent clairement quels droits sont applicables et quelles obligations sont attachés. La description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur une évaluation adéquate de l'offre. Les prix sont indiqués en Euros incluant les taxes TTC, exclusifs les coûts de service et de frais de livraison. Les changements de prix, des corrections et des erreurs typographiques réservés. Les images et les photos utilisées par l'entrepreneur sont un reflet fidèle des produits et / ou services. Les erreurs évidentes ou des erreurs dans l'offre ne sont pas contraignantes. Les chèques-cadeau du bel atelier sont disponibles pour les ateliers et faire des achats sur place mais pas d' achats sur notre boutique en ligne.
Article 5 – Accord Sous réserve de l'approbation des dispositions de l'article 4, l'accord est conclu au moment de l'acceptation de l'offre par le consommateur et le respect des conditions prévues à cet effet. Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, l'entrepreneur confirmera immédiatement réception de l'acceptation de l'offre par voie électronique. Lorsque la commande est complétée, le consommateur verra une confirmation de commande directement sur le site. Une confirmation de commande est également envoyée à l'adresse e-mail donnée enregistrée au cours du processus de commande. Dans le cas de la confirmation de la commande n'est pas reçu, le consommateur peut s' adresser a notre service clientèle via atelierfloral.bl@gmail.com . Le consommateur a le droit de résilier le contrat tant que la réception de cette acceptation n'a pas été confirmée. Si l'accord est créé électroniquement, l'entrepreneur prendra des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger le transfert électronique de données et assurer un environnement web en toute sécurité. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l'entrepreneur prendra toutes les précautions de sécurité appropriées. Dans les cadres juridiques l'entrepreneur peut informer si le consommateur est en mesure de satisfaire ses obligations de paiement, ainsi que de savoir si tous les faits et facteurs qui comptent pour une conclusion de l'accord responsable en ligne. Sur la base de cette investigation, si l'entrepreneur a des raisons solides de ne pas conclure l'accord, il sera en droit de refuser une commande ou une demande indiquant des raisons ou pour fixer des conditions particulières à l'exécution. L'entrepreneur inclura les informations suivantes pour le produit ou le service au consommateur, par écrit ou de telle manière que cela peut être archivé par le consommateur d'une manière facilement accessible sur un support d'information durable: a. Le moyen de contact de l'entrepreneur où le consommateur peut déposer des plaintes et également des informations sur les garanties et le service se font via l’adresse atelierfloral.bl@gmail.com
Article 6 - Droit de révoquer la livraison de produits floraux La raison que les fleurs sont des produits fragiles, périssables ne peut pas offrir une période de réflexion pendant laquelle vous pouvez annuler le contrat après avoir reçu les fleurs et /ou les créations sans donner de raison. Toutefois, le consommateur peut demander d'annuler l'achat ou l'annulation de la commande si vous observez une période minimale de deux jours ouvrables avant la date de livraison initiale. Dans ce cas, B&L atelier propose un avoir ou un remplacement de la commande ou un remboursement en concertation avec le client, sans les coûts de transaction de la méthode de paiement utilisé par le consommateur pour cette commande (s) et les frais déjà encourus par B&L atelier pour la préparation de la commande.. pour les articles en promotions et/ou en solde la demande d'annuler l'achat ou l'annulation de la commande ne seront pas honorées. Une commande déjà livré ne peut être annulé lorsque les informations de livraison sont transmis incomplète ou incorrecte, prévue à l'article 3. le b&l atelier fonctionne avec des produits vivant. Les produits livrés peuvent différer en fonction de la saison, de l'approvisionnement du moment, de la variété de fleurs ,des supports ou matières naturelles disponibles. Le fait que b&l atelier fonctionne avec des produits vivants, Les bouquets, arrangements floraux, fleurs ou créations florales qui seront fourni peuvent différer de la photo sur le site www.belatelier.beSi le produit (s) livré contient des défauts ou d'autres désagréments, le consommateur peut utiliser son droit de révoquer via atelierfloral.bl@gmail.comLe consommateur peut communiquer avec le service clientèle et / ou par le formulaire de retour sur le site web expliquant le défaut et en envoyant une photo du problème à atelierfloral.bl@gmail.com . Le consommateur devra retourner le produit avec tous les accessoires et si cela est raisonnablement possible dans l'état et emballage d'origine à l'entrepreneur, conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par le bel atelier. En cas de remboursement, l'entrepreneur devra rembourser le montant dès que possible, mais au plus tard dans 30 jours.
Article 7 – PrixLes prix indiqués sur le site web sont liés à la photo du produit. Les prix sont TTC (6% sur les fleurs et les plantes, 21% sur les produits à valeur ajoutée), telles que des compositions florales dans lequel la valeur ajoutée dépasse le prix de fleurs ou de plantes. Malgré le paragraphe précédent, l'entrepreneur peut offrir des produits ou services dont les prix sont soumis aux fluctuations du marché floral et sur lesquelles l'entrepreneur n'a aucune influence sur les prix variables. Les prix des produits et / ou services mentionnés dans l'offre incluent la TVA. Des frais sont exigés pour la livraison, qui sont clairement indiqués sur le site web et sur la page de commande. Les prix peuvent, en fonction de la saison, la disponibilité et la région de livraison varier considérablement. Les photos présentées sur le site web ont une valeur illustrative et ne sont pas contractuelles. Pour cette raison, la livraison du produit indiqué dans le matériau photographique n' est pas garanti. Pendant la période mentionnée dans l'offre les prix des produits et / ou services n' augmentent pas, sous réserve de changements de prix résultant de changements de taux d'imposition. En cas de prix variable (par les fluctuations du marché financier, les prix des fleurs varient selon la saison ou influences sur lequel l'entrepreneur n'a aucune influence sur) les prix seront ajustés à temps dans l'offre sur le site. Si un consommateur a reçu un chèque cadeau , le consommateur est responsable pour cela. Le bel atelier n'est pas responsable de la perte, de vol ou de dommages. Ces chèques cadeaux peuvent être utilisés dans la boutique en ligne, au cours du processus de commande. En cas de problème, le consommateur peut toujours contacter le bel atelier . Note que les réductions sont généralement valables pour une période limitée. Les informations concernant la validité se trouvent dans l'information qui est fournie avec le code de réduction ou bon de commande du chèque cadeau. Déception, tentative de tromperie ou frauduleuses commandes seront toujours transmis aux autorités de police.
Article 8 – Livraison et exécutionTous les bouquets, arrangements et les creations sont faites à la main par le bel atelier. Cependant, l'assortiment peut varier car nous utilisons des produits vivants, et en raison de la disponibilité saisonnière. Si une fleur spécifique n'est pas disponible, il sera remplacé par une fleur similaire à la forme et la couleur.afin de créer une composition aussi similaire que possible au produit demandé Dans la plupart des images, des fleurs fraîches sont représentées en pleine floraison, pour représenter l'aspect du bouquet pendant la majeure partie de sa vie. Les fleurs sont des produits naturels et seront livrés frais pour le cas de bouquet en fleurs fraiche. Quand les fleurs sont envoyés, ils sont frais, et donc peuvent inclure des fleurs qui ne sont pas encore en pleine floraison (en bouton) afin de garantir la fraîcheur. Le fait que le bouquet est différent de l'image n'est pas négatif, mais une garantie de fraîcheur pour en profiter de la floraison aussi longtemps que possible. Le temps de commande et de la livraison est indiqué dans la boutique en ligne et nous essayons de livrer la commande dans le délai convenu. Dans des conditions météorologiques extrêmes la livraison ne peut être garantie à l'heure et à la date. Si la livraison ne est pas possible en raison de force majeure, la commande sera livré dès que possible. Dans ces cas extrêmes, la garantie 100% de satisfaction n'est pas applicable. Les commandes seront livrées au destinataire par les distributeurs externes. Les délais de livraison sont conformes à celles de ces parties. Le client assume l'entière responsabilité que les informations du destinataire donné est complète et correcte. S' il y a un retard dans la livraison en raison de renseignements inexacts ou incomplets (y compris le numéro de la maison) fournis par le client, la commande ne sera pas remboursée. En cas d'absence du destinataire au moment de la livraison, le service de livraison tentera de déposer la commande chez les voisins. Lorsque la livraison est réussie chez les voisins, le livreur laisse à l'adresse de livraison initiale dans la boîte postale un avis de passage, invitant le destinataire à se présenter à l'adresse où la commande peut être récupéré, y compris la date et l'heure ainsi que le nom de l'expéditeur et ses coordonnées. Si le livreur ne réussit pas de déposer la commande chez les voisins le livreur laissera une message dans la boîte postale du destinataire disant que le livreur a essayé de livrer une commande et que la commande pourrait être ramassé à une autre adresse, ou que le destinataire pourrait entrer en contact avec le service de livraison pour organiser un autre rendez-vous. Si le destinataire ne récupère pas la commande à l'adresse alternative,le bel atelier ne peut pas prendre la responsabilité pour cela et la commande sera considérée comme effectuée. Veuillez noter s´il vous plaît, qu'il n'y aura pas de livraison les jours pou le bel atelier est fermé et il peut y avoir un supplément lors de livraison pendant des jours fériés.
Article 9 – Paiement
article 12 – Confidentialité B&L atelier gère toutes les informations client de manière confidentielle. B&L atelier ne fournit pas de renseignements sur les clients à des tiers sans le consentement explicite du client. Pour plus d'informations lire notre Politique de Confidentialité. B&L atelier envoie régulièrement des newsletter par e-mail. Après avoir placé une commande, le consommateur pourrait choisir de recevoir des bulletins d'information par e-mail. Si le consommateur ne souhaitent plus recevoir les bulletins, vous pouvez vous désinscrire à tout moment envoyant stopnewsletter via atelierfloral.bl@gmail.com
Article 13 - Droit d'auteur (copyright)Tous les matériaux sur le site web www.atelierfloral.com sont la propriété du B&L atelier. L'utilisation de matériel photo et le plagiat de textes est - sans la permission écrite du B&L atelier- interdite. B&L atelier se réserve le droit de modifier ces termes sans préavis. Ces conditions se appliquent à des commandes privées des consommateurs privés.
